Déposée le 5 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOC'FACTORY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « DOC'FACTORY »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOC'FACTORY domicilié(e) 82 avenue Gambetta,74000 ANNECY - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 595 791 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOC'FACTORY SARL domicilié(e) 82 avenue Gambetta,74000 ANNECY - 74000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19
Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Photographies. Articles de papeterie. Matériel pour les artistes. Pinceaux. Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).
Publicité. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publiques, conception de stands. Location de stands de vente.
Imprimerie. Soudure. Services de gravure. Services de dorure. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
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